Cela fait donc près de cinq ans et demi que le projet de construction du terrain de BMX existe formellement 5.Comme le précise l'article de La Rép', c'est le fait que les services municipaux aient commencé à contacter les propriétaires des parcelles concernées qui a déclenché le mouvement de protestation, le bouche à oreille . PDF DOCUMENT A VALEUR INFORMATIVE Document de référence relatlf ... - Accueil PDF Scanned Document - ERNT Minute 4 4 D - LES PLUS HAUTES EAUX CONNUES (PHEC) aux secteurs soumis à un aléa exceptionnel du Rhône : zone « hachurée bleu Zone bleu Clair hachurée (voir observation) Zone rouge : grand éeoulement Zone verte : expansion des crues Zone des poches de gypse antéludien larrèté interpréfectoral du 25 février 19771 Zone d' anciennes carrières larrèté interpréfectoral du 19 mars 19911 Limites darrondissements : Secteurs hachurès du PPRI Les de dans des zones par application du de page 21 du rapport complement . PDF Rhône et affluents Plan de Prévention des Risques ... - La Roche de Glun PDF Zone bleu sombre ( incluse dans l'alea ) Zone bleu sombre hachuree Zone ... Le PLU a été adopté le 20 décembre 2012. Layer: PPRI Vallée de l'Yvette (ID: 11) View In: ArcGIS Online Map Viewer Name: . PDF Accueil | Les services de l'État en région Created Date . grand écoulement Zone verte : expansion des crues Zone comportant des poches de gypse antéludien larrété interpréfectoral du 25 février 19771 Zone d'anciennes carrières (arrèté interpréfectoral du 19 mars 19911 Limites d'arrondissements Observation : Secteurs hachurés du PPRI « En zone bleu clair hachurée du centre urbain, la cote supérieure du plancher du premier niveau des extensions des bâtiments d'habitation inférieures ou égales à 20 m² d'emprise au sol peut être fixée au même niveau que celle du bâtiment existant, sous réserve d'être munies de dispositifs permettant d'assurer son étanchéité jusqu'au niveau de la CPHE augmentée d . À l . PDF TABLE DES MATIERES - s-pass.org Zone bleu Clair dans raléa) Zone bleu Clair hachurée Ivoir observations) Zone rouge : grand écoulerneht Zone verte : expansion des crues Zone comportant des poches de gypse antéludien larrété interpréfectoral du 25 février 1977) Zone d' anciennes carrières (arrété interpréfectoral du 19 mars 1991) Limites d'arrondissements : du ppRj Les correspondent à des parties de des . PDF Titre I - Table Des Matieres Plan de Prévention des Risques d'Inondation département de Paris Le risque résulte de la rencontre de l'aléa (phénomène naturel) avec un enjeu (les personnes et les biens). Les zones hachurées (bleu clair hachuré et bleu sombre hachuré) sont soumises aux . Les prescriptions attachées à l'exercice d'un service public sont définies au chapitre IV. Zone bleu sombre hachuree Zone bleu clair ( incluse dans l'alea ) Zone bleu clair hachuree Zone rouge Secteurs strategiques pour le developpement economique et social de Paris ou d'interêt national PHEC en m suivant le nivellement general de la France (dit IGN 69) et limites des casiers qui leur sont associes Limites de parcelles ( situation Decembre 1998 ) Limites d'arrondissements . La zone bleu clair comprend (outre les parcelles et îlots représentés en bleu clair sur les cartes de zonage) l'ensemble des voiries bordant les zones bleues (bleu clair et bleu sombre), verte et rouge, la limite étant prise à l'axe de la voirie. PDF Accueil | Les services de l'État en région PDF Accueil | Les services de l'État en région • trois zones « bleu » constructibles qui correspondent : aux secteurs urbanisés ou en cours, soumis à un aléa modéré du Rhône : zone « hachurée bleu foncé » (Br), aux secteurs soumis à un aléa faible des affluents : zone « bleu clair » (Ba). Le PPRI mesure et prévient les risques encourus dans les zones urbaines en cas d'inondations. 3 ) L'hydrogéomorphologie en tant qu'aléa de référence 46 Sans que cela fasse partie d'une pratique bien définie, certains PPRI ne présentent aucune modélisation hydraulique et peuvent reposer uniquement sur une cartographie hydrogéomorphologique. la zone bleu clair, soumise à des aléas limités sur laquelle de nouvelles implantations peuvent être admises sous certaines conditions; Article BU 1: Travaux, occupations ou utilisations du sol Article BU 1-1: sont interdits Tous travaux, occupations ou utilisation du sol, de quelque nature que ce soit, sont interdits à l'exception de ceux visés à l'article BU 1-2 du présent titre . ppri paris zone bleu clair hachurée - ohedubateau.com Zone bleu sombre hachuree Zone bleu clair (incluse dans l'alea ) Zone bleu clair hachuree Zone rouge Secteurs strategiques pour le developpement economique et social de Paris ou d'interêt national PHEC en m suivant le nivellement general 34.50 de la France (dit IGN 69) et limites des casiers qui leur sont associes Limites de parcelles ( situation Decembre 1998 ) Limites d'arrondissements . La présente note a pour objet d'exposer les conditions dans lesquelles s'apprécie l'examen d'une demande de permis de construire dont le terrain d'assiette est situé dans une zone soumise à un risque d'inondation. . Dans chacune des zones, le PPRI édite des règles sur ce qu'il est possible de faire ou interdit dans les zones inondables. zone urbaine sous le co de "B1" (Bleu 1), qui coïncide avec une cote de TN+50 cm. PDF Scanned Document - ERNT Minute Zone bleu clair ( incluse dans l'alea ) Zone bleu clair hachuree Zone rouge Zone verte Secteurs strategiques pour le developpement economique et social de Paris ou d'interêt national PHEC en m suivant le nivellement general 34.50 de la France (dit IGN 69) et limites des casiers qui leur sont associes Lnnites de parcelles ( situation Decembre 1998 ) _ I Limites d'arrondissements . Considérant que le projet est concerné par le risque inondation puisqu'il se trouve en zone hachurée bleu clair du PPRI de Paris (de cote PHEC égale à 35 m NGF). Zone bleu clair hachurée (var observation) Zone rouge : grand éeoulement Zone verte ; expansion des Zone comportant des poches de gypse antéludien (arrëté interpréfectoral du 25 février 1977) Zone d'anciennes carriéres larrété interpréfectora/ du 19 mars 1991) Limites d' arrondisse Observation Secteurs hachurés du ppm Les hachures des parties de dans Zones par application page 21 . PDF ppri réglement 19-04-07 - Accueil Les zones hachurées (bleu clair hachuré et bleu sombre hachuré) sont soumises aux prescriptions correspondant aux zones bleu clair ou bleu sombre. Cartographie hydrogéomorphologique - OpenEdition PDF Scanned Document - ERNT Minute PDF DOCUMENT A VA-EUR INFORMATIVE Document de Information des ... - Accueil Zone bleu clair hachurée Ivoir observation) Zone rouge : grand écoulement Zone verte : expansion des crues Zone comportant des poches de gypse antéludieh (arrété interpréfectoral du 25 février 1977) Zone d'anciennes carrières larrëté interpréfectoral du 19 mars 1991) Limites : Secteurs du ppm LCS correspondent des de dans des zones par application du precaution page 21 du de Il S du . II.3 Effets du PPRI...6 II.4 Portée du règlement...6 II.5 Pièces complémentaires pour demande de permis de construire...7 TITRE III - REGLEMENT DE LA ZONE VERT FONCE_____8 III.1 Objectifs de prévention en zone vert foncé...8 III.2 Les principes du règlement...8 III.3 Dispositions réglementaires applicables en zone vert foncé...8 III.3.1 Occupations et utilisations des sols . PDF sigr.iau-idf.fr Zone bleu clair hachurée observation) Zone rouge : grand écoulement Zone verte : expansion des crues Zone comportant des poches de gypse antéludien larrëté interpréfectoral du 25 février 1977) Zone d' anciennes carrières (arrêté interpréfectoral du 19 mars 1991) Limites d' arrondissements Observation : hachures du PPRI
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